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Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

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Section 02

Champ d'application du service

Le site fournit des informations et des ressources relatives au coaching d'affaires. Les utilisateurs sont responsables de l'utilisation de ces informations.

Core Terms

Operational Conditions of Use

Aucun paiement n'est requis pour accéder aux informations disponibles sur le site. Les modalités de paiement pour d'autres services seront spécifiées séparément.

03
Scope / Use / Fulfillment

Paiements et commerciaux

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Reference documentWIPO
04
Billing / Changes / Cancellation

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales spécifiques peuvent s'appliquer à certains services ou contenus. Veuillez consulter les informations pertinentes pour chaque service.

Reference documentHCCH
Policy Terms

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05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06 Clause Reference

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